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Le Conseil communautaire, en séance du 10 janvier 2017, a désigné Mme Nelly Sorin, Présidente de Clisson, Sèvre et Maine Agglo, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Clisson Sèvre et Maine Agglo

  • 15 rue des Malifestes
    CS89409
    44194 CLISSON Cedex
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Documentations

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PV Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
21. PV Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 28-02-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du...
proces verbal du conseil communautaire clisson sevre et maine agglo du 26 septembre 2017
22. PV Conseil communautaire du 24 janvier 2017- Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 24-01-17
Procès verbal du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo du 24 janvier 2017 en PDF Procès verbal du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo du 24 janvier 2017 en...
PV Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
23. PV Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 10-01-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du...
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)
24. Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)  
Date: 10-01-17
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb) Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208...
PV élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
25. PV élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 10-01-17
Procès-verbal des élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès-verbal des élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine...
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