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Le Conseil communautaire, en séance du 10 janvier 2017, a désigné Mme Nelly Sorin, Présidente de Clisson, Sèvre et Maine Agglo, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Clisson Sèvre et Maine Agglo

  • 15 rue des Malifestes
    CS89409
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Documentations

39 results:
Résultats de la recherche 31 jusqu'à 39 de 39
PV Conseil Communautaire du 6 juin 2017 (PDF, 740 Kb)
31. PV Conseil Communautaire du 6 juin 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 06-06-17
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 juin 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo (PDF, 740 Kb) Procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 juin 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo (PDF, 740...
Lettre d'information N°1 - Printemps 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
32. Lettre d'information - Printemps 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 10-05-17
Lettre d'information N°1 - Printemps 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Lettre d'information N°1 - Printemps 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Lettre d'information N°1 - Printemps 2017 - Clisson...
PV Conseil communautaire du 25 avril 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo e, PDF
33. PV Conseil communautaire du 25 avril 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 25-04-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil...
PV Conseil communautaire du 23 mars 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
34. PV Conseil communautaire du 23 mars 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 23-03-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 23 mars 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 23 mars 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil...
PV Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
35. PV Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 28-02-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 28 février 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du...
proces verbal du conseil communautaire clisson sevre et maine agglo du 26 septembre 2017
36. PV Conseil communautaire du 24 janvier 2017- Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 24-01-17
Procès verbal du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo du 24 janvier 2017 en PDF Procès verbal du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo du 24 janvier 2017 en...
PV Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
37. PV Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 10-01-17
Procès verbal du Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du Conseil communautaire du 10 janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès verbal du...
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)
38. Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)  
Date: 10-01-17
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb) Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208...
PV élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo en PDF
39. PV élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 10-01-17
Procès-verbal des élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine Agglo Procès-verbal des élections Conseil communautaire - janvier 2017 - Clisson Sèvre et Maine...
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