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Le Conseil communautaire, en séance du 10 janvier 2017, a désigné Mme Nelly Sorin, Présidente de Clisson, Sèvre et Maine Agglo, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Clisson Sèvre et Maine Agglo

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Documentations

72 results:
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31. PV Conseil communautaire du 26 novembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 26-11-19
PV Conseil communautaire du 26 novembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 26 novembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 26 novembre...
32. PV Conseil communautaire du 17 décembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 17-12-19
PV Conseil communautaire du 17 décembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 17 décembre 2019 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 17 décembre 2019...
33. PV Conseil communautaire du 28 janvier 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 28-01-20
PV Conseil communautaire du 28 janvier 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 28 janvier 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 28 janvier 2020 -...
34. PV Conseil communautaire du 3 mars 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 03-03-20
PV Conseil communautaire du 3 mars 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 3 mars 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 3 mars 2020 - Clisson Sèvre...
35. PV Conseil communautaire du 7 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 01-09-20
PV Conseil communautaire du 7 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 7 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 7 juillet 2020 -...
36. PV Conseil communautaire du 15 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo  
Date: 01-09-20
PV Conseil communautaire du 15 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 15 juillet 2020 - Clisson Sèvre et Maine Agglo PV Conseil communautaire du 15 juillet 2020 -...
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)
37. Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb)  
Date: 10-01-17
Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208 Kb) Proclamation des résultats de l'éclection du Conseil Communautaire - janvier 2017 (PDF, 208...
38. Election du Président et Vice-Présidents de Clisson Sèvre et Maine Agglo : feuille de proclamation des résultats  
Date: 07-07-20
Election du Président et Vice-Présidents de Clisson Sèvre et Maine Agglo : feuille de proclamation des résultats Election du Président et Vice-Présidents de Clisson Sèvre et Maine Agglo : feuille de...
39. Rapport de présentation du Débat d'orientations budgétaires 2019  
Date: 12-03-19
- - - - - 1 - - - - - o 2     3    4  -  - - - 5 - - - - - 6  ➢ ➢ o 7 DEPENSES CA 2017 BP + DM 2018CA 2018 Déficit antérieur reporté Charges à...
40. Inauguration_Sites_Internet_Outils_numeriques_CSMA_20170704_bd2.pdf  
Date: 05-07-17
Des outils numériques pour tous Inauguration des sites Internet, de l’espace usagers et des plans interactifs Clisson Sèvre et Maine Agglo Mercredi 4 juillet 2017, 18h Le Quatrain, Haute-Goulaine ...
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