Le Conseil communautaire

Année 2023

Consultez ici l'ensemble des délibérations du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo. 

Séance du 7 février 2023

• Liste des délibérations
• Délibérations - 1ère partie
• Délibérations - 2ème partie
• Délibération - 3ème partie
• Procès-verbal

Séance du 28 mars 2023

• Liste des délibérations
• Délibérations
• Procès-verbal

Séance du 23 mai 2023

• Liste des délibérations
• Délibérations - 1ère partie
• Délibérations - 2ème partie
• Délibérations - 3ème partie
• Procès-verbal (document pas encore mis en ligne)

Séance du 27 juin 2023

• Liste des délibérations
• Délibérations - 1ère partie
• Délibérations - 2ème partie
• Procès-verbal (document pas encore mis en ligne)